Le conseil d’établissement a mis en place les commissions permanentes suivantes, toutes présidées par le Doyen :
COMMISSION DE RECHERCHE, DE COOPERATION ET DE PARTENARIAT
Elle est constituée par le vice-doyen en charge de la recherche scientifique, de la coopération et du partenariat ; Trois professeurs de l’enseignement supérieur; Deux professeurs agrégés ou habilités; Un professeur assistant; Un représentant du secteur socio-économique; Le représentant des étudiants de troisième cycle; Un représentant du personnel administratif et technique.
Cette commission est chargée d’émettre des recommandations pour le développement de la recherche scientifique au sein de l’établissement; Dynamiser la coopération avec les secteurs scientifiques et socioéconomiques; Proposer les orientations en matière de documentation destinée à la recherche ainsi que les modalités de création et de transformation des structures de recherche; Etudier les projets de création ou de reconduction de formation continue; Proposer le projet de budget pour la recherche au sein de l’établissement.
COMMISSION DES AFFAIRES PEDAGOGIQUES ET ACADEMIQUES
Cette commission est composée par le vice-doyen en charge des affaires pédagogiques et académiques; Trois professeurs de l’enseignement supérieur dont au plus deux chefs de département; Un professeur agrégé ou habilité; Un professeur assistant; Un représentant du secteur socio-économique; Un représentant des étudiants; Un représentant des personnels administratif et technique.
Elle a pour mission de proposer les recommandations pour le développement de la formation pédagogique; Etudier les projets de création ou de reconduction de formations; Elaborer des critères de qualité et de normes pour les formations de l’établissement en matière de formation initiale ou continue; Etablir des cahiers des charges et d’appel à candidature pour les demandes concernant le développement des formations ainsi que pour les dossiers de congés de recherche ou de perfectionnement ou de recyclage ou de stage; Proposer le plan d’action annuel en matière de formations initiales de l’établissement; Proposer le plan d’action annuel en matière pédagogique pour la formation des formateurs; Assurer le suivi des propositions des sujets de thèses ; Proposer au conseil la création de commissions ad hoc en matière d’affaires pédagogiques et académiques.
COMMISSION DE SUIVI DU BUDGET
La commission est constituée par le doyen, les vices doyens, un représentant du corps enseignant membre du conseil, le coordinateur de la commission de recherche, le coordinateur de la commission pédagogique, un représentant du secteur socio-économique, un représentant des étudiants, un représentant des personnels administratif et technique.
Elle est chargée d’élaborer annuellement le projet de budget d’investissement et de fonctionnement de l’établissement. Ce projet est soumis au conseil de l’établissement pour discussion et approbation. Les propositions de budget sont reçues des différentes commissions. La commission définit alors les priorités de financement dans les domaines de l’enseignement, de la recherche, de la gestion, de l’équipement et des travaux d’aménagement au sein de l’établissement ainsi que des activités para-universitaires.
Elle propose au conseil de l’établissement une répartition des dotations entre les différentes structures d’enseignement et de recherche de l’établissement sur la base des projets de budgets présentés par celles-ci. Elle veille au respect de cette répartition, une fois adoptée par le conseil. Elle établit alors un système de suivi de l’exécution du budget, ainsi qu’un règlement permettant de réagir dans le cadre d’un système de contrôle de la discipline budgétaire.
LA COMMISSION SCIENTIFIQUE
Elle est composée des membres suivants :
Membres désignés :
Le chef d’établissement universitaire, président;
Le vice-doyen chargé des affaires pédagogiques, rapporteur de la commission;
Le vice-doyen chargé de la recherche;
Deux professeurs de l’enseignement supérieur désignés par le président de l’université sur proposition du chef d’établissement concerné, compte tenu de leur compétence;
Membre élus :
Le chef de département élu concerné par le ou les points inscrits à l’ordre du jour de la commission scientifique;
Quatre professeurs de l’enseignement supérieur de l’établissement élus par les enseignants chercheurs dudit établissement.
La commission scientifique se réunit à la demande du doyen chaque fois que nécessaire. Elle est chargée de proposer toutes les mesures concernant les enseignants chercheurs relatives notamment à leur titularisation; Leur avancement; Leurs demandes de mise en congé, de recherche, de perfectionnement, de recyclage ou de stage en coordination avec les commissions pédagogique et de recherche; Leur discipline.
COMMISSION VIE ESTUDIANTINE
Elle est composée par un vice-doyen ; un professeur de l’enseignement supérieur; un professeur agrégé ou habilité; un professeur assistant; deux représentants des étudiants; un représentant du personnel administratif et technique; un représentant du secteur économique et social.
La commission a pour mission de proposer toutes mesures visant à améliorer l’orientation et l’information des étudiants. Elle vise également à encourager l’organisation des diverses activités para-universitaires, socioculturelles et sportives. Cette commission a pour charge de soumettre des mesures à caractère préventif en faveur des étudiants, ou encore des mesures particulières à prendre en faveur des étudiants connaissant des difficultés physiques, psychiques ou cognitives. Devant le conseil de discipline, la commission a pour fonction d’examiner, en l’absence de ses étudiants membres, les cas litigieux des étudiants.
